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Concept et production :

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Conditions générales de ventes

PRIX

Prix net unitaire hors taxes

 

FRANCO DE PORT

A partir de 750,00€  HT

Dans le cas d'une commande livrée non complète, le solde sera livré franco de port

 

LIVRAISON

Délais de livraison:

- 8 jours à reception de la commande pour les articles en stock

- 6 à 8 semaines à reception de la commande pour les articles non stockés

- Un retard ou une impossibilité de livraison ne peuvent en aucun cas faire l'objet d'une attribution d'indemnités

- Tout marchandise; même expédiée franci, voyage aux risques et périls du destinataire

 

PAIEMENT

Gilbert Production . fr met a disposition de ses clients trois moyens de paiement:

  • Virement bancaire
  • Paiement par chèque
  • Paiement par Carte Bancaire ( securisé )

Dans le cas du paiement par chèque ou par virement bancaire, aucune marchandise ne sera envoyée avant prise en compte du paiement.

 

RETOUR DE MARCHANDISES

Aucun retour de marchandises ne sera accepté dans accord écrit préalable de la Direction. Tout retour en port du sera refusé.

 

RESERVE DE PROPRIETE

Le transfert de propriété de la marchandise est subordonné au paiement intégral de son prix ( loi du 25,01,85) tout retard de paiement fera l'objet d'une facturation d'agios et de frais de gestion

En cas de contestation, seul le tribunal de commerce de Mulhouse sera compétent. Toute commande acceptée et enregistrée par nos soins est soumise a l'acceptaton intégrale de ces conditons générales

 

 

Politique de confidentialité

Les informations recueillies sur le formulaire d'inscription sont enregistrées dans un fichier informatisé par Gilbert Production pour la gestion des achats et de notre clientèle.

Elles sont conservées pendant 3 ans après la fin de la relation contractuelle et sont destinées aux services marketing et commercial.

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